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Conditions générales d'affaires

Cher client,
Les présentes conditions générales de vente (nommées ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les transactions légales entre la Fondation pour les centres de langues et de formation (Stiftung für Sprach- und Bildungszentren), Seestrasse 247, CH-8038 Zurich, Suisse (nommée ci-après « Eurocentres ») et vous, son client (ci-après dénommé « le client ») portant sur des services et des cours de langues organisés par Eurocentres.

Clause 1 Services proposés, inscription, limite d’âge

1.1. Les services proposés par Eurocentres se basent sur les descriptions des prestations et des circuits ainsi que sur des informations supplémentaires au sujet du lieu des cours. À moins d’un accord contraire explicite, les brochures de prestataires de services tiers et notamment des organisations partenaires locales, des écoles de langue et les brochures sur la destination et l’hébergement qui n’ont pas été publiées par Eurocentres n’ont pas valeur d’engagement concernant la prestation des services par Eurocentres.

1.2. Les intermédiaires touristiques (agences de voyage) et les prestataires de services comme les organisations partenaires locales, les écoles de langue, les hôtels et les autres fournisseurs d’hébergement ainsi que les sociétés de transport ne sont pas autorisées à conclure des accords avec les clients, à leur fournir des informations ayant valeur d’engagement ou à faire des représentations qui modifient le contenu du contrat.

1.3. Les réservations peuvent s’effectuer par écrit ou en ligne sur www. eurocentres.com. Le prénom, le nom ainsi que toutes les autres informations fournies lors de la réservation doivent être exacts et adéquats. Eurocentres se réserve le droit d’exclure des clients ou des participants aux cours s’ils fournissent de fausses informations. Dans ce cas, les clients ne sont pas habilités à se faire rembourser. Les bons de réduction et autres promotions doivent être présentés au moment de l’inscription. Ils ne peuvent plus être pris en compte une fois que la confirmation d’inscription a été émise.

1.4. En soumettant une demande d’inscription par écrit (par e-mail ou par fax) ou un formulaire d’inscription sur Internet (en cliquant sur « Passer une commande ferme et définitive »), le client fait une offre ferme et définitive pour conclure un contrat. Ce dernier entre en vigueur lorsque le client reçoit la confirmation d’inscription d’Eurocentres.

1.5. Dans le cas où les participants sont mineurs ou considérés comme inaptes à passer des contrats au regard de la loi suisse (c’est-à-dire les personnes âgées de moins de 18 ans) ou de la loi de leur pays de résidence, le formulaire d’inscription doit être signé par leurs responsables légaux en indiquant leur adresse complète. Dans ce cas, cela signifie que l’on estime que le responsable légal est le client au vu des objectifs poursuivis par les présentes conditions générales de vente. Votre référent d’enseignement vous transmettra des informations plus spécifiques en fonction du pays au sujet des limites d’âge et des conditions requises avant de conclure un contrat. Ces informations sont également disponibles sur www.eurocentres.com.

1.6. Dans tous les cas, les participants aux cours doivent avoir au moins 16 ans au moment où les leçons débutent. Les inscriptions pour Sydney, Melbourne ne sont ouvertes qu’aux personnes âgées de plus de 18 ans.


Clause 2 Conditions générales de paiement

Un acompte de USD 475 / CHF 500 / EUR 330 / 285 GBP / JPY 50,000 / AUD 555 / CAD 500 par participant doit être réglé à la réception de la confirmation de réservation, de même que les éventuelles primes d’assurance. Le reste du montant du prix doit être réglé six semaines avant le début des cours. Les inscriptions passées moins de six semaines à l’avance doivent être réglées intégralement au moment de la réservation. Le prix d’inscription n’est considéré comme réglé conformément aux termes du contrat que lorsqu’il a été crédité sur le compte spécifié par Eurocentres dans la confirmation d’inscription. Lorsque vous réservez votre cours par téléphone, par fax ou par courrier et que vous payez par carte bancaire, veuillez noter que l’acompte sera débité dix jours après l’envoi de la confirmation d’inscription et que le reste de la somme sera débité six semaines avant le début des cours.

Clause 3 Retard de paiement, refus ou rejet du paiement par carte bancaire
Tant que le client n’a pas réglé la totalité des frais d’inscription, il ne sera pas autorisé à profiter des prestations prévues par le contrat. Si le client ne règle pas l’acompte et/ou le reste de la somme dans les délais indiqués, Eurocentres sera autorisé à résilier le contrat après avoir envoyé un rappel au client et lui avoir accordé un délai supplémentaire sans effet, et à demander une indemnisation conformément à l’article 9.

Clause 4 Justificatif de paiement au début du cours
Au début du cours, le participant doit fournir un justificatif de paiement du prix des cours et, le cas échéant, de l’hébergement et des autres frais. Si le participant aux cours n’est pas en mesure de présenter un tel justificatif, il/elle ne sera pas admis(e) dans les cours ou les hébergements. Ceci est sans préjudice des droits d’Eurocentres à percevoir le paiement du prix de l’inscription.

Clause 5 Frais d’inscription
Les frais d’inscription sont appliqués à toutes les inscriptions et ne seront en aucun cas remboursés. Vous trouverez des informations sur le montant des frais d’inscription dans la brochure sur le site Internet de l’entreprise www.eurocentres.com.

Clause 6 Frais de changement
Une fois que le contrat est conclu, le client ne peut changer d’école, de type de cours, d’hébergement, de date de début, etc. (modification de l’inscription) qu’avec l’accord d’Eurocentres. Si Eurocentres accepte de modifier le contrat, le client devra régler les frais de modification suivants:

  • Cours d’une durée inférieure à 23 semaines : USD 75 / CHF 75 / EUR 70 / GBP 60 / JPY 8,400 / AUD 100 / NZD 110 / CAD 100.
  • Cours d’une durée supérieure ou égale à 24 semaines (semestre ou année linguistique) : USD 200 / CHF 200 / EUR 185 / GBP 155 / JPY 22,300 / AUD 270 / NZD 290 / CAD 260.

Les frais de modification seront offerts si le client veut changer sa réservation pour s’inscrire à un cours plus long. Dans tous les cas, Eurocentres se réserve le droit de répercuter sur le client tous les frais supplémentaires résultant de la modification de l’inscription. Toute prolongation d’un cours intervenant après son démarrage sera considé- rée comme une nouvelle inscription. Pour les cours spécialisés d’une durée de plus de quatre semaines, la spécialité pourra être changée pendant le cours avec l’accord de l’école. Toutefois, seul un changement toutes les quatre semaines pourra être effectué. L’école doit dans tous les cas accepter la modification. Pour le calcul des limites de temps, veuillez consulter l’article 9.

Clause 7 Passeport, visa et règlementations sanitaires
De nombreux pays exigent un passeport, un visa et des conditions sanitaires à l’entrée. Il relève de l’entière responsabilité du client ou du participant aux cours d’obtenir les informations nécessaires et de se préparer au voyage.

Clause 8 Obligations du participant aux cours
Le participant aux cours a la responsabilité de répondre aux exigences du pays de destination concernant l’entrée ou le visa et de choisir un cours de langue adapté à son niveau de compétence. Le participant aux cours doit assister aux leçons personnellement et arriver à l’heure. Si le participant enfreint la moindre loi ou règlementation portant sur l’immigration ou le visa, s’il gêne ou met en danger les autres participants ou s’il devient dangereux pour lui-même en raison de sa fréquentation irrégulière ou de tout autre comportement, Eurocentres se réserve le droit de mettre un terme au contrat sans préavis, après un avertissement sans effet, et d’exclure le participant de l’école. Dans ce cas, le participant aux cours n’a pas le droit de demander un remboursement au prorata du prix de son inscription.

Clause 9 Rétractation avant le début du cours
Le client est autorisé à annuler son séjour avant le début du cours par courrier ou par e-mail sans avancer de raison (résiliation du contrat). Si un tel avis écrit est reçu par Eurocentres dans les 14 jours avant le début des cours, tous les paiements déjà effectués à Eurocentres dans le cadre du présent contrat seront remboursés à la partie contractante, à l’exception des frais d’inscription, les éventuels frais de placement en hébergement et l’annulation de la couverture ELVIA et la prime d’assurance concernant les frais de retour. Pour tout compte my.Eurocentres déjà créé, des frais de résiliation supplémentaires de USD 40 / CHF 40 / EUR 35 / GBP 30 / JPY 4,500 / AUD 55 / NZD 55 / CAD 50 seront facturés. Si Eurocentres reçoit cette annulation écrite moins de 14 jours avant le début du cours, mais avant 17 heures (CET) le dernier jeudi qui précède le début du cours, le client devra payer les frais d’inscription, les frais de placement en hébergement, les primes d’assurance, les frais de scolarité ainsi que les frais d ’hébergement pour un maximum de deux semaines. Pour tout compte my.Eurocentres déjà créé, des frais de résiliation supplémentaires de USD 40 / CHF 40 / EUR 35 / GBP 30 / JPY 4,500 / AUD 55 / NZD 55 / CAD 50 seront facturés. Tous les remboursements seront effectués dans les 4 semaines qui suivent la réception de l’annulation. Les conditions générales de vente des prestataires tiers s’appliquent aux résidences étudiantes, aux hôtels et aux appartements. Des règles spéciales s’appliquent pour les annulations des participants qui voyagent en Australie, aux États-Unis et au Canada avec des visas étudiants ainsi que pour la ligne de produits easyEnglish. On considère que la date d’annulation est celle où Eurocentres reçoit l’annulation pendant les heures de bureau classiques (du lundi au vendredi de 8 h à 17 h). En dehors de ces horaires, la date d’annulation sera reportée au jour ouvré suivant. Ceci s’applique mutatis mutandis aux messages envoyés par e-mail, par fax, etc.

Clause 10 Non-présentation ou rétractation du cours de langue, incapacité à assister à certaines parties du cours
Si le participant n’assiste pas au cours, s’il le quitte avant la fin ou s’il n’utilise pas des services individuels comme les cours particuliers, il devra payer la totalité du prix de l’inscription (y compris les primes d’assurance). Des règles spéciales s’appliquent aux participants qui voyagent en Australie, aux États-Unis et au Canada avec des visas étudiants ainsi que pour la ligne de produits easyEnglish. La non-présentation dans l’hébergement sera considérée comme une annulation, et le prix de deux semaines d’hébergement sera facturé comme stipulé dans l’article 11. Les conditions générales de vente des prestataires tiers s’appliquent aux résidences étudiantes, aux hôtels et aux appartements.


Clause 11 Non-présentation, annulation et/ou changement d’hébergement après le début du cours
L’hébergement peut être annulé en donnant un préavis de deux semaines se terminant un samedi. L’avis d’annulation écrit doit être adressé et envoyé directement à Eurocentres. Le client devra régler des frais de modification de USD 75 / CHF 75 / EUR 70 / GBP 60 / JPY 8,400 / AUD 100 / NZD 110 / CAD 100. Si le participant aux cours ne se présente pas à l’hébergement réservé ou s’il quitte celui-ci avant la fin de la période de préavis, il devra payer l’intégralité du prix de l’hébergement jusqu’à la fin de la période de préavis. Les conditions générales de vente des prestataires tiers s’appliquent aux résidences étudiantes, aux hôtels et aux appartements.

Clause 12 Réclamations et responsabilité
Les participants aux cours doivent communiquer toutes leurs réclamations sans délai à l’administration de l’école locale ou à Eurocentres à Zurich. Si le participant aux cours a porté une réclamation concernant un défaut majeur dans une performance devant être fournie par Eurocentres et que ce dernier n’est pas en mesure de remédier à la situation dans un délai raisonnable, le participant aux cours est autorisé à prendre des initiatives de façon indépendante afin de réparer le défaut dans l’éventail des services qu’il a réservés. Eurocentres remboursera alors le participant sous présentation des factures conformé- ment à sa responsabilité contractuelle et légale. Toute réclamation avec demande de remboursement doit être faite en envoyant une lettre recommandée à Eurocentres à Zurich dans un délai d’un mois après la date de fin des cours convenue. Après l’expiration de ce délai, tout type de réclamation sera rejeté, quelles qu’en soient les justifications légales. Eurocentres est responsable de ses propres services tels qu’ils sont prévus par les présentes conditions générales de vente. Toutefois, toute responsabilité pour simple négligence est exclue, et pour les offres forfaitaires, la responsabilité est limitée à deux fois le prix du voyage en cas de réclamations autres que pour blessure personnelle. Dans la mesure autorisée par la loi, la responsabilité dans tous les cas se limite aux dommages directs. Eurocentres décline toute responsabilité pour la perte, la destruction ou le mauvais usage d’objets de valeur, d’appareils photo et de camé- ras, de téléphones portables, de cartes bancaires, d’argent liquide, etc. De plus, Eurocentres ne sera pas tenu responsable de la perte du temps de vacances, d’une éventuelle déception, de l’inexécution ou d’une exécution insatisfaisante des prestations prévues. Les dispositions légales s’appliquent à la responsabilité ne figurant pas dans le contrat ; les limitations et exclusions de responsabilité de ces conditions générales prévalent sur les dispositions légales. Les guides touristiques, les agences et les employés des prestataires de services ne sont pas autorisés à confirmer des défauts ou à reconnaître des réclamations contre Eurocentres.

Clause 13 13. Assurance
Il relève de la responsabilité du client de souscrire une assurance de voyage adaptée. Dans le cadre de l’inscription, les clients ont la possibilité de souscrire une assurance voyage combinée ELVIA (couverture des frais d’annulation et de rapatriement) ou une couverture ELVIA Security Package (assurance des bagages et des frais médicaux), qui seront mentionnées séparément sur la facture. Les primes d’assurance ne sont pas remboursables après la conclusion du contrat.

Clause 14 Nombre minimal de participants et jours fériés
Si le nombre minimal de 6 participants nécessaire pour chaque cours de langue n’est pas atteint, Eurocentres informe le client au moins trois semaines avant la date prévue de début du cours que son inscription sera annulée. Si Eurocentres n’est pas en mesure de proposer au client une offre de remplacement, Eurocentres remboursera au client toutes les sommes déjà versées (y compris les éventuelles primes d’assurance). L’annulation du cours ne donne droit à aucun dédommagement ni à aucune autre prestation compensatoire. Dans certains cas exceptionnels, Eurocentres pourrait offrir des cours à des groupes de moins de six participants. Pendant les jours fériés sur le lieu de l’établissement, aucun cours ne sera assuré. Ces leçons ne seront ni rattrapées ni remboursées.

Clause 15 Changements de prix, de dates ou de programme
Tant qu’aucune confirmation d’inscription n’a été délivrée, Eurocentres est habilité à modifier à tout moment les prestations, les dates et les prix publiés dans ses supports marketing, sur Internet ou sur tout autre support de communication. Après avoir conclu le contrat, Eurocentres peut apporter des modifications aux prestations prévues dans la mesure où ces changements sont inévitables, d’une importance mineure, effectués de bonne foi et s’ils n’affectent pas le contenu global du cours. Si des modifications importantes sont apportées à des prestations essentielles, le client est habilité à résilier le contrat ou à exiger de participer à un cours de langue de même valeur si Eurocentres peut lui offrir un tel cours. Eurocentres informera immédiatement le client de changements de cette nature. Le client devra faire valoir ses droits immédiatement après réception de la notification d’Eurocentres. Eurocentres est autorisée, après conclusion du contrat et jusqu’à trois semaines avant le début du cours, à augmenter ses tarifs pour les motifs suivants : augmentation des frais de transport, augmentation des taxes sur certaines prestations, fluctuation des taux de change, augmentation de la TVA, création ou augmentation d’une taxe publique. En cas d’augmentation de ce type, les prix peuvent être adaptés et augmentés en conséquence. Si l’augmentation de prix dépasse 10%, le partenaire contractuel dispose des mêmes droits que ceux applicables à une modification conséquente apportée à une prestation importante. Les modifications de programme ou de prestations pendant le cours de langue pour des raisons imprévisibles ou inévitables sont autorisées dans la mesure où le programme dans son intégralité ne s’en trouve pas modifié. Eurocentres se réserve le droit de répartir les participants selon leurs connaissances linguistiques et de modifier cette répartition à tout moment, ou de prendre toute autre mesure appropriée pour le bon déroulement des cours.

Clause 16 Protection des données
Eurocentres collecte des données personnelles uniquement si le client commande une brochure, demande un devis ou réserve un cours. Les informations reçues sont conservées par Eurocentres et ne sont pas transmises à des parties ou à des organismes tiers. Les informations personnelles ne seront divulguées que pour :

  • réserver l’hébergement (famille d’accueil, résidence et hôtel).
  • réserver au nom du client un cours ou un service proposé par une société partenaire d’Eurocentres (écoles partenaires, assurance voyage, universités, formation professionnelle). Les sociétés ne faisant pas partie du groupe Eurocentres sont indiquées dans la brochure Eurocentres et à la confirmation du cours.
  • demander à ce que la brochure demandée soit remise par l’un de nos partenaires contractuels directement au lieu de résidence du client.
  • se mettre en conformité avec les réglementations locales. Dans certains cas, Eurocentres et/ou ses entreprises partenaires et/ou ses prestataires de services sont dans l’obligation de remettre ces informations aux autorités (autorités d’immigration).


Clause 17 Parties contractantes / garantie
Le présent contrat est conclu entre le client et la Fondation Eurocentres pour les centres de langues et de formation (Stiftung für Sprach- und Bildungszentren), Seestrasse 247, CH-8038 Zurich, Suisse. Eurocentres a souscrit une assurance insolvabilité suffisante.

Clause 18 Clause de sauvegarde, droit applicable et juridiction compétente 
Si l’une des clauses des présentes conditions générales devait s’avérer caduque, nulle ou inapplicable, la validité et l’applicabilité des autres clauses du contrat et des présentes conditions générales de vente n’en seront pas affectées. La clause nulle ou inapplicable sera alors remplacée par une disposition valable et applicable qui se rapprochera le plus possible de l’objectif visé par la clause d’origine.

Le présent contrat relève exclusivement du droit suisse. La juridiction compétente est celle du siège officiel d’Eurocentres. Pour plus d’informations, ou si vous avez des questions, veuillez contacter le bureau d’inscription d’Eurocentres par téléphone au +44 (0)207 963 84 50 ou +41 (0)44 485 50 40, Eurocentres, Seestrasse 247, CH-8038 Zurich.

Ces conditions générales ont été rédigées en allemand et les autres langues ne sont que des traductions. En cas de doute ou d’ambiguïté la version en allemand fait autorité.

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